Le géant suédois du prêt à porter, H&M, est au coeur d’une nouvelle polémique. Depuis la semaine dernière, un appel au boycott émane des street artistes sur les réseaux sociaux. En effet, l’enseigne s’est mis à dos le milieu de l’art urbain après avoir utilisé des graffitis de l’artiste américain Jason Williams alias Revok pour illustrer sa dernière campagne de streetwear “New Routine”. Revok qui affirme n’avoir jamais été contacté par l’entreprise pour donner son accord réclame aujourd’hui des royalties. Une affaire qui relance la question du droit d’auteur pour les street artistes. 

publicité H&M pour la campagne de streetwear “New Routine”

Pour récapituler rapidement, les avocats de Revok ont envoyé une lettre de mise en demeure à H&M stipulant entre autre que :

“l’utilisation non autorisée de l’œuvre originale de Jason Williams, et la façon dont l’œuvre est utilisée, lui porte préjudice, et va sans doute laisser penser aux consommateurs qui connaissent son art qu’il y a désormais un lien entre les deux parties”.

H&M affirme pourtant avoir préalablement demandé au département des espaces verts et aires de loisirs de la ville de New York, la permission d’utiliser comme décor le terrain de Handball William Sheridan où se trouvait l’oeuvre de Revok et de leur avoir demandé s’ils devaient payer des royalties auprès de l’artiste.

Mais les autorités auraient répondu qu’étant donné que le mur ait été peint illégalement, il n’était de ce fait pas protégé par le droit d’auteur.

H&M a donc choisi de contre-attaquer face à aux revendications de Revok, estimant que le street art n’est pas concerné par les droits d’auteur et les royalties. L’enseigne se justifie sur le simple fait que le graffiti est par nature le résultat d’un acte criminel et que son auteur n’a alors de fait aucun droit dessus. Cela sous entend que Revok n’aurait aucun droit sur sa propre oeuvre murale.

Donc que H&M ne serait pas en tord ? Thinking Face on Google Android 8.1

“Le droit à la protection de l’œuvre est un privilège judiciaire fédéral qui ne s’étend pas aux œuvres créées dans l’illégalité”

– extrait d’un document rédigé par les avocats d’H&M.

Les avocats du graffeur tentent depuis de prouver le contraire, notamment en citant la constitution américaine :

“la protection est valable pour les œuvres originales d’un·e auteur/autrice fixé sur n’importe quel support tangible d’expression”.

La question que l’on peut se poser est pourquoi ne pas avoir contacté directement l’artiste ? Car en s’y intéressant de plus près, H&M n’est pas la première enseigne à laquelle s’attaque Revok pour des questions de droit d’auteur.

En effet, en 2015, l’artiste poursuivait le créateur italien Roberto Cavalli pour avoir repris une fresque murale réalisée à San Francisco pour sa collection de vêtements et d’accessoires. L’enseigne italienne était finalement parvenue à régler cette affaire à l’amiable.

Un appel au boycott

Depuis, nombreux sont les artistes qui ont pris la défense de Revok et multiplient les appels au boycott d’H&M sur les réseaux sociaux. 

 

Par exemple, le street artiste londonien Insa qui a publié sur son compte instagram :

“Boycott d’H&M : Cette semaine, le vendeur de prêt-à-porter H&M a déposé une plainte à la cour fédérale de New York. Elle demande apparemment que le tribunal détermine que toutes les œuvres illégales, comme le street art et les graffitis, soient privées de la protection du copyright, et puissent ainsi être utilisées par n’importe quelle marque ou entreprise, sans offrir de rétribution ni demander la permission de l’artiste. Cette action en justice lancée par H&M est une attaque pure et simple des droits des artistes et nous devons la dénoncer. Des millions de fresques et d’œuvres d’art partout dans le monde pourraient ainsi se retrouver sans protection et disponibles pour un usage commercial, sans contrepartie financière ni autorisation quelle qu’elle soit.”

Dans la nuit de dimanche à lundi, ce sont des street artistes parisiens qui ont pris part à ces revendications en placardant sur les vitrines des boutiques H&M de Paris un tee-shirt sur lequel on peut lire en lettres rouges “Help yourself” (servez-vous)

 H&M tente depuis de faire face à l’ampleur de ce mouvement de contestation. Dans un communiqué publié sur Twitter le 15 mars, l’enseigne annonçait avoir retiré sa plainte.

“H&M respecte la créativité et l’unicité des artistes, quel que soit leur support de création. Nous aurions dû nous y prendre autrement dans cette affaire. Cela n’a jamais été notre intention de créer un précédent juridique concernant l’art public, ni d’influencer le débat sur la légalité du street-art. En conséquence, nous retirons notre plainte. Nous sommes actuellement en train de contacter directement l’artiste en question pour trouver un arrangement.”

Mais jusqu’à présent, les avocats de Revok n’ont pas encore confirmé que la plainte avait bien été levée.

Le street art est il soumis ou non au droit d’auteur?

Le débat sur le droit d’auteur pour les oeuvres réalisées de façon illégales dans l’espace public est relancé. Cette polémique semble être devenue le nouveau symbole pour la lutte des street artistes à faire valoir leur droit d’auteur.

Si H&M venait à remporter la partie, ce cas ferait certainement jurisprudence. Et cela reviendrait malheureusement à priver les oeuvres de street art de toute protection juridique. Les marques pourraient dès lors utiliser le travail des artistes sans leur consentement. 

Toutefois la récente victoire des artistes du collectif du “5pointz” laisse à penser que l’art urbain est désormais reconnu comme une forme d’art. D’après l’avocat de Revok, les tribunaux sont prêts à accorder de la valeur au street art en considérant cet art comme légitime pour le droit d’auteur. Car toute la question est bien là. Pour réclamer des royalties sur un graffiti, il faut que celui ci soit reconnu comme étant une forme d’art.

Une affaire à suivre qui n’a pas fini de faire du bruit !

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